LETTRE D’INFORMATION REACH N° 154

Vous trouverez, ci-dessous, la LETTRE D’INFORMATION REACH N° 154 – Avril 2018 du service national d’assistance règlementaire REACH et CLP, avec pour thèmes principaux :

• REACH 2018

– Retrouvez les instructions sur la façon d’appliquer les solutions du DCG

– Rappel : REACH-IT ouvert 24h/24 et 7j/7

– REACH 2018 : Q&A : session en ligne – 19/04/18

– Votre litige est en attente ? Vous pouvez soumettre un dossier avant le 31 mai 2018

• REACH

– Substitution : outils
– Restriction : appel à commentaires

• CLP

– Nouvelles consultations publiques

Et d’autres sujets d’actualité (guides, FAQ…) à découvrir dans ce nouveau numéro.

Merci de cliquer ici pour la consulter

La Lettre d’information est éditée par le Service National d’Assistance Réglementaire sur les règlements REACH et CLP. Les informations contenues dans la présente lettre, ainsi que les conseils offerts par le helpdesk, ont une valeur informative et ne constituent en aucun cas un avis juridique. Les règlements REACH et CLP demeurent les seules références légales. Les formations, ateliers d’information ou autre type d’animation/intervention référencés dans cette lettre sont indiqués à titre informatif : ils n’ont pas un caractère exhaustif et le Helpdesk n’est pas garant de la qualité de ceux-ci.
Par conséquent, la responsabilité du service national d’assistance réglementaire ne saurait être engagée pour toute erreur ou omission, le destinataire de cette lettre d’information est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations fournies par cette lettre d’information.